Conditions Générales de Vente 

Préambule :

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le biais du site internet nosense exploité par la société NoSense, société à responsabilité limitée au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 952 242 626 00028, dont le siège social est situé au 96 avenue de la République, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR96952242626

Email de contact : contact@nosense.paris

Les présentes CGV précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les clients sur le Site.

Article 1 : Acceptation des Conditions Générales de Vente

Toute commande effectuée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant de passer commande.

NoSense se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le client.

Article 2 : Produits et Disponibilité

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation par le client, dans la limite des stocks disponibles. NoSense s'efforce de présenter et de décrire les produits avec la plus grande exactitude. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent apparaître et NoSense ne pourra être tenue responsable des différences non substantielles entre les photos des produits et les textes affichés sur le Site et les produits livrés.

En cas d'indisponibilité d'un produit après la passation de la commande, NoSense en informera le client par e-mail ou téléphone dans les meilleurs délais. Le client pourra alors demander l'annulation ou l'échange de sa commande.

Article 3 : Commande

Le client passe sa commande en ligne sur le Site, en suivant le processus prévu à cet effet. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

NoSense accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un e-mail de confirmation. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de cet e-mail de confirmation et encaissement par NoSense de l'intégralité du prix.

Article 4 : Prix et Paiement

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont indiqués avant la validation de la commande par le client.

NoSense se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut effectuer le paiement par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le Site.

Article 5 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. NoSense s'engage à expédier les produits dans les délais indiqués lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination.

En cas de retard de livraison de plus de 30 jours par rapport à la date indiquée lors de la commande, le client peut demander l'annulation de la commande et le remboursement des sommes versées.

Article 6 : Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier sa décision par e-mail à contact@nosense.paris ou via le formulaire de rétractation disponible sur le Site.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, complets, neufs et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client. NoSense s'engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.

Article 7 : Garantie et Conformité des Produits

Les produits vendus sur le Site sont conformes à la réglementation en vigueur en France et bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

En cas de produit défectueux ou non conforme, le client dispose d'un délai de 2 ans à compter de la livraison pour faire valoir ses droits. Il peut demander la réparation ou le remplacement du produit, ou à défaut, le remboursement.

Article 8 : Responsabilité

NoSense ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat due soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

Article 9 : Données Personnelles

NoSense collecte des données personnelles nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ses données conformément à la réglementation en vigueur, qu'il peut exercer en contactant NoSense à l'adresse contact@nosense.paris.

Article 10 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de NoSense. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 11 : Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 12 : Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les présentes CGV, vous pouvez contacter NoSense à l'adresse suivante : contact@nosense.paris.